{"id":194,"date":"2024-03-12T06:00:00","date_gmt":"2024-03-12T06:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/www.laspherequantique.com\/?page_id=194"},"modified":"2024-03-13T05:38:18","modified_gmt":"2024-03-13T05:38:18","slug":"entions-legales-du-site","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.laspherequantique.com\/index.php\/entions-legales-du-site\/","title":{"rendered":"MENTIONS L\u00c9GALES DU SITE"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La Sph\u00e8re Quantique<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Conform\u00e9ment aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n\u00b02004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l&#8217;\u00e9conomie num\u00e9rique, dite L.C.E.N., il est port\u00e9 \u00e0 la connaissance des utilisateurs et internautes du site \u2018\u2019laspsherequantique.com\u2019\u2019 les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le site www.laspherequantique.com est accessible \u00e0 l&#8217;adresse suivante&nbsp;: www.laspherequantique.com&nbsp;(ci-apr\u00e8s &#8220;le Site&#8221;). La connexion et l\u2019acc\u00e8s au Site sont soumis aux pr\u00e9sentes &#8221; Mentions l\u00e9gales&#8221; d\u00e9taill\u00e9es ci-apr\u00e8s ainsi qu&#8217;aux lois et\/ou r\u00e8glements applicables.<br>La connexion et l&#8217;acc\u00e8s au Site impliquent l&#8217;acceptation int\u00e9grale et sans r\u00e9serve de l\u2019utilisateur, internaute de toutes les dispositions des pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">INFORMATIONS L\u00c9GALES<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En vertu de l&#8217;Article 6 de la Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l&#8217;\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 ci-dessous l&#8217;identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de la r\u00e9alisation et du suivi.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">A.&nbsp;Propri\u00e9t\u00e9 du site ou \u00e9diteur du site<br>Le site www.la spherequantique est la propri\u00e9t\u00e9 de ou est \u00e9dit\u00e9 par&nbsp;:<br>Martine Graff op\u00e9rant en la S.A.SU. MG Advisory &#8211; ayant son si\u00e8ge social \u00e0 l&#8217;adresse suivante&nbsp;: 7 all\u00e9e Bossuet &#8211; 94490 Ormesson sur Marne France, et immatricul\u00e9e au num\u00e9ro suivant&nbsp;: 909 925 851 R.C.S Cr\u00e9teil.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">B.&nbsp;H\u00e9bergeur du site<br>Le site La Sphere Quantique est h\u00e9berg\u00e9 par&nbsp;:<br>OVH<br>dont le si\u00e8ge est situ\u00e9 \u00e0 l&#8217;adresse suivante&nbsp;: 2 rue Kellermann &#8211; 59100 Roubaix &#8211; France<br>T\u00e9l\u00e9phone&nbsp;: +33 9 72 10 10 07<br>Adresse e-mail&nbsp;:&nbsp;support@ovh.com.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">C.&nbsp;Utilisateurs<br>Sont consid\u00e9r\u00e9s comme Utilisateurs tous les internautes qui se connectent, naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">ACCESSIBILIT\u00c9<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24\/24h et 7\/7j, sauf interruption, programm\u00e9e ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.<br>En cas d&#8217;impossibilit\u00e9 d&#8217;acc\u00e8s au Site, celui-ci s&#8217;engage \u00e0 faire son maximum afin d&#8217;en r\u00e9tablir l&#8217;acc\u00e8s. Le Site ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu&#8217;en soit la nature, r\u00e9sultant de son indisponibilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">LOI APPLICABLE ET JURIDICTION<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise. En cas de diff\u00e9rend et \u00e0 d\u00e9faut d&#8217;accord amiable, le litige sera port\u00e9 devant les tribunaux fran\u00e7ais conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de comp\u00e9tence en vigueur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">CONTACT<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour tout signalement de dysfonctionnement, l&#8217;Utilisateur peut contacter le webmaster \u00e0 l&#8217;adresse e-mail suivante&nbsp;:&nbsp;laspherequantique@gmail.com<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">PROPRIETE INTELLECTUELLE<br>La structure g\u00e9n\u00e9rale ainsi que le logo, punchlines, images anim\u00e9es ou non, vid\u00e9os, extraits audio, textes, graphiques, photos, contenu, musique, sons, interfaces visuels, \u0153uvres, maquettes, programmes, codes sources, et autres \u00e9l\u00e9ments composant le site, et toute la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de La Sphere Quantique.<br>Les logos et marques des soci\u00e9t\u00e9s cit\u00e9es sur La Sphere Quantique sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs auteurs respectifs.<br>Toute repr\u00e9sentation, reproduction, et\/ou exploitation, qu\u2019elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des soci\u00e9t\u00e9s pr\u00e9cit\u00e9es est (sont) interdite(s), sauf accord \u00e9crit et pr\u00e9alable de leurs titulaires.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">DROIT D\u2019AUTEUR<br>Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle du site laspherequantique.com par quelle que personne que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de La Sphere Quantique est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Concernant tous les liens hypertextes \u00e0 La Sphere Quantique l\u2019accord expr\u00e8s et pr\u00e9alable du propri\u00e9taire du site est requise.<br>Lien \u00e0 d\u2019autres sites<br>Il se peut que le site contienne des hyperliens de tierces parties (partenaires, annonceurs, etc.) Ces autres sites ne sont fournis que pour l\u2019agr\u00e9ment des utilisateurs et ne sont pas sous le contr\u00f4le ni de la responsabilit\u00e9 de La Sphere Quantique.<br>L\u2019utilisation des informations contenues sur le site rel\u00e8ve de la seule responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur.<br>En aucun cas, et pour quelque raison que ce soit, l\u2019auteur du site ne pourra \u00eatre tenu pour responsable, et ce, quelles qu\u2019en soient les cons\u00e9quences.<br>L\u2019auteur n\u2019est responsable d\u2019aucune erreur, ou omission, ou inexactitude de contenu sur le site.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Important&nbsp;:<br>L\u2019acc\u00e8s et la consultation au site La Sphere Quantique est propos\u00e9e aux internautes \u00e0 titre gratuit et sans aucune garantie de la part de l\u2019\u00e9diteur.<br>Les informations disponibles sur La Sphere Quantique qui proviennent de sources ext\u00e9rieures ne sauraient garantir qu\u2019elles sont exemptes d\u2019erreurs, ni de leur compl\u00e9tude, leur actualit\u00e9, leur exhaustivit\u00e9 ou autre.<br>Il appartient \u00e0 l\u2019internaute d\u2019utiliser les informations figurant sur le site \u00e0 ses seules appr\u00e9ciations et risques, et de proc\u00e9der \u00e0 toute v\u00e9rification sous sa responsabilit\u00e9 exclusive.<br>La Sphere Quantique ne serait \u00eatre tenue responsable de&nbsp;:<br>-l\u2019interpr\u00e9tation faite par l\u2019internaute, quelle qu\u2019elle soit, de toutes les informations, tous conseils, renseignements propos\u00e9s par le site et des cons\u00e9quences pouvant en d\u00e9couler&nbsp;;<br>-de tout pr\u00e9judice ou dommage mat\u00e9riel de quelque nature que ce soit r\u00e9sultant de l\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation au site ;<br>-de toute interruption ou \u00e9chec de transmission depuis ou vers le site, ainsi que tout bogue, virus, attaques malveillantes qui peuvent \u00eatre transmis vers ou via le site par un quelconque tiers&nbsp;;<br>-de tout acc\u00e8s et utilisation non autoris\u00e9s aux serveurs et\/ou de toute information personnelle conserv\u00e9e&nbsp;;<br>&#8211;&nbsp;de toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit r\u00e9sultant de l\u2019utilisation d\u2019un quelconque contenu publi\u00e9 envoy\u00e9 par e-mail transmis ou mis \u00e0 disposition via le site.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE<br>L\u2019utilisation du site La Sphere Quantique implique l\u2019acceptation de la Politique de confidentialit\u00e9 du site.<br>Les informations personnelles relatives \u00e0 l\u2019utilisateur ne sont collect\u00e9es que lorsqu\u2019elles sont n\u00e9cessaires.<br>La Sphere Quantique s\u2019engage \u00e0 ne pas vendre, partager ou autrement distribuer les renseignements personnels transmises au Site. 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